Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maison du Fromage Vallée de Munster s'Menschtertàlerkashüs
Communauté de Communes Vallée de Munster, EPCI

Numéro de dépôt :
3831764
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/05/2021
La Maison du Fromage Vallée de Munster s\'Menschtertàlerkashüs de Communauté de Communes Vallée de Munster

Présentation de la marque La Maison du Fromage Vallée de Munster s'Menschtertàlerkashüs

Déposée le 16 mai 2011 par la société Communauté de Communes Vallée de Munster auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La Maison du Fromage Vallée de Munster s'Menschtertàlerkashüs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société Communauté de Communes Vallée de Munster domicilié(e) 2, rue Jean Bresch - 68140 - MUNSTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 800 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque La Maison du Fromage Vallée de Munster s'Menschtertàlerkashüs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison du Fromage Vallée de Munster s'Menschtertàlerkashüs est expirée depuis le 16 mai 2021.

Communauté de Communes Vallée de Munster a également déposé les autres marques suivantes : La Maison du Fromage Vallée de Munster


Communauté de Communes Vallée de Munster, EPCI - 2, rue Jean Bresch - 68140 - MUNSTER - France - SIREN 246800585


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe 20, Place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux, lettres d'information, programmes pour des tiers, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, conseils en organisation et direction des affaires, affichage, diffusion d'annonces ou de messages publicitaires, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits ou de leur fabrication, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, organisation d'expositions, de foires, de concours à buts commerciaux ou de publicité, gérance administrative de salles d'expositions, d'ateliers de fabrication ou de démonstration de produits alimentaires, de restaurants, de boutiques, de salles de spectacles ou destinées au divertissement ou de fermes, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, recherche de parraineurs, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur réseaux de télécommunication, relations publiques, services de revues de presse, services de sous-traitance (assistance commerciale), organisation d'actions promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, services de vente au détail de produits alimentaires, de verrerie, de vaisselle, d'instruments d'écriture, de produits de l'imprimerie, de produits d'arts de la table, de jeux, de peluches, de jouets, d'animaux (objets de décoration), de figurines en bois, de boîtes à musique, de poteries, de produits de coutellerie, d'objets d'art, de cloches et de clochettes, de vêtements, de linge de table, de maison ou de bain, de cannes, de parapluies, de parasols, de produits de maroquinerie.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, production de films cinématographiques, services de projection et diffusion de films cinématographiques, services de billetterie (divertissement, éducation, formation), services de clubs (divertissement, éducation, formation), organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de concerts, d'animations culturelles ou de divertissement, organisation de compétitions sportives, location de décors de spectacles, informations en matière de divertissement, d'éducation, de formation, d'activités sportives ou culturelles notamment par réseaux Internet ou par tout moyen de télécommunication, enseignement, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, formation pratique (démonstration), ateliers de formation, ateliers pédagogiques, ateliers de démonstration (éducation, formation, divertissement), informations en matière de récréation, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, prêt de livres, publication de livres, location de films cinématographiques, CD, CD-Roms, DVD, DVD Roms, location d'enregistrements sonores, services de loisirs, services de visites d'étables, de fermes, de fabriques de produits alimentaires, services de musées (présentation, expositions), services d'orchestres, organisation de bals, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions ou d'animations culturelles, sportives ou d'éducation, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, organisation de spectacles (services d'impresarios), production de spectacles, représentation de spectacles.

Services de restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), restaurants libre-service, location de chaises, tables, linge de table, verrerie ou vaisselle, location de salles de réunions ou de salles d'expositions, location de tentes, agences de logement (hôtels, pensions), location de logements temporaires, réservation de logements temporaires ou de restaurants, bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, snack-bars, pensions pour animaux, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de dégustation de produits alimentaires.